Déposée le 30 juillet 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIAUX ESCALIERS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RIAUX ESCALIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-36 du 7 septembre 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RIAUX ESCALIERS domicilié(e) Vaugargny - 35560 - BAZOUGES-LA-PEROUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 645 273 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS RIAUX ESCALIERS, M. DUHAMEL Jean-Charles domicilié(e) Vaugargny - 35560 - BAZOUGES-LA-PEROUSE - France.
La marque RIAUX ESCALIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3517529.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RIAUX ESCALIERS, SAS - Vaugargny - 35560 - BAZOUGES-LA-PEROUSE - France - SIREN 309645273
SAS RIAUX ESCALIERS, M. DUHAMEL Jean-Charles - Vaugargny - 35560 - BAZOUGES-LA-PEROUSE - France
Inscription le 19 mai 2008 - Rejet partiel n°473914 - Publication au BOPI 2008-05-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-01
Publication - Publication le 7 sept. 2007 au BOPI 2007-36
Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2017 n°2658913 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2017-09-12
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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